Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Systémique Management
M. Bernard BOUVIER

Numéro de dépôt :
4110246
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Systémique Management de Bernard BOUVIER

Présentation de la marque Systémique Management

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par monsieur Bernard BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Systémique Management »

Le déposant est monsieur Bernard BOUVIER domicilié(e) Allée 2, 12 route de Vourles - 69230 - ST GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard BOUVIER domicilié(e) Allée 2, 12 route de Vourles - 69230 - ST GENIS LAVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard BOUVIER a également déposé les autres marques suivantes : CERCEO


M. Bernard BOUVIER - Allée 2, 12 route de Vourles - 69230 - ST GENIS LAVAL - France


M. Bernard BOUVIER - Allée 2, 12 route de Vourles - 69230 - ST GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679815 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Formation.